Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1989-07-28 (Création/Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
1 document, 3 pages
Zone du contexte
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Cahier des charges prescrivant les devoirs et responsabilités des Présidents de commissions de la FVJC, daté de 1989. Accompagné d'une lettre du Président Central Eric Loup du 28 juillet 1989 approuvant le cahier révisé et corrigé lors de la dernière assemblée. Le document définit le travail des commissions (inventaires matériels et challenges, préparation de l'assemblée des présidents), les directives générales (participation aux assemblées du Comité Central, délégation du Vice-Président en cas d'absence), la formation des commissions (Président, Vice-Président, Caissier/Secrétaire minimum), et les charges administratives (définition de l'organisation de la commission, communication au Bureau Central, rédaction de procès-verbaux, gestion des archives, gestion des kilomètres et débours).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- FVJC (Sujet)
- Comité central (Sujet)
- Bureau central (Sujet)
- Eric Loup (Sujet)