Pièce 2026_3 - Procès Verbal N°3, Commission des Archives

Zone d'identification

Cote

CH FVJC Da.h.Y1.2026_3

Titre

Procès Verbal N°3, Commission des Archives

Date(s)

  • 2026-04-20 (Création/Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

Numérique, 3 pages A4

Zone du contexte

Nom du producteur

FVJC
(24.05.1919)

Histoire administrative

Dépôt

Archives FVJC

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Procès-verbal de l'assemblée de la Commission des Archives FVJC tenue en présentiel le 20 avril 2026 à Daillens.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Dates de production, de révision, de suppression

      Écriture(s)

        Sources

        Zone des entrées