Accord de passage

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              CH FVJC Bd.g.Y1.2023_3 · Pièce · 2023
              Fait partie de Correspondances, manifestations

              Convention d'accord signée en 2023 entre le comité d'organisation du Giron du Pied du Jura 2023 (représenté par Mme Bénédicte Mottier, secrétaire) et les propriétaires et locataires du quartier d'En Crochet à Apples pour l'organisation du Giron du 9 au 13 août 2023. Le document précise les conditions d'accès pour le passage du cross (dimanche 13 août dès 09h00) et du cortège (dimanche 13 août dès 18h30), énumère les dispositions pratiques relatives aux participants et à la circulation, et liste les noms des propriétaires et locataires signataires ainsi que celui d'un agriculteur propriétaire d'un terrain agricole utilisé.

              FVJC