L'accès à ce document est restreint car il contient des informations personnelles ou confidentielles. Veuillez contacter la commission des archives pour plus d'informations sur l'accès à ce document.
Zone d'identification
Cote
CH FVJC Bd.g.Y1.2023_3
Titre
Correspondance, Giron du Pied à Apples, Convention d'accord
Date(s)
- 2023 (Création/Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1x document numérique, 2 pages
Zone du contexte
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Convention d'accord signée en 2023 entre le comité d'organisation du Giron du Pied du Jura 2023 (représenté par Mme Bénédicte Mottier, secrétaire) et les propriétaires et locataires du quartier d'En Crochet à Apples pour l'organisation du Giron du 9 au 13 août 2023. Le document précise les conditions d'accès pour le passage du cross (dimanche 13 août dès 09h00) et du cortège (dimanche 13 août dès 18h30), énumère les dispositions pratiques relatives aux participants et à la circulation, et liste les noms des propriétaires et locataires signataires ainsi que celui d'un agriculteur propriétaire d'un terrain agricole utilisé.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Giron du Pied du Jura 2023 (Sujet)
- Mottier, Bénédicte (Sujet)